Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 31-03-2025

Introduction

Nous nous engageons à protéger la confidentialité des visiteurs de notre site web, des utilisateurs de nos logiciels et du personnel de nos partenaires de distribution ; dans la présente politique, nous expliquons comment nous traitons vos données à caractère personnel.

La présente politique de confidentialité couvre tous les sites relevant des domaines seagullscientific.com, bartendersoftware.com et bartendercloud.com, y compris, sans s’y limiter, www.bartendersoftware.com, support.seagullscientific.com, help.seagullscientific.com et forums.seagullscientific.com.

La présente politique s’applique lorsque nous agissons en tant que responsable du traitement des données à caractère personnel des visiteurs de notre site web, des utilisateurs de nos logiciels et du personnel de nos partenaires de distribution ; en d’autres termes, lorsque nous déterminons les finalités et les moyens du traitement de ces données.

Nous vous demanderons de consentir à notre utilisation des cookies conformément aux dispositions de la présente politique lors de votre première visite sur notre site web.

Nos systèmes logiciels intègrent des mécanismes de gestion des abonnements aux e-mails qui influent sur les communications électroniques que nous vous adressons. Vous pouvez accéder à ces paramètres via le lien figurant dans chaque communication électronique pertinente que nous vous adressons.

Dans la présente politique, « nous », « nos » et « notre » désignent Seagull Software, LLC. Pour plus d’informations sur nous, veuillez consulter la section « Nos coordonnées ».

Utilisation de vos données à caractère personnel

Dans cette section, nous présentons :

• les catégories générales de données à caractère personnel que nous pouvons traiter ;
• lorsque les données n’ont pas été obtenues directement auprès de vous, leur source ainsi que les catégories spécifiques de ces donnée ;
• les finalités pour lesquelles nous pouvons traiter ces données ; et
• les bases juridiques du traitement.

Nous pouvons traiter des données relatives à votre utilisation de notre site web et de nos services (« données d’utilisation »). Les données d’utilisation peuvent inclure votre adresse IP, votre localisation géographique, le type et la version de votre navigateur, votre système d’exploitation, la source de référence, la durée des visites, les pages consultées et les chemins de navigation sur le site web, ainsi que des informations relatives au moment, à la fréquence et au schéma de votre utilisation des services. Les données d’utilisation proviennent de notre système d’analyse. Ces données peuvent être traitées afin d’analyser l’utilisation du site web et des services. La base juridique de ce traitement est notre intérêt légitime, à savoir le suivi et l’amélioration de notre site web, de nos logiciels, de nos produits et de nos services.

Nous pouvons collecter des données relatives à l’utilisation du logiciel BarTender (« données d'utilisation") pour chaque tâche d’impression ou création de PDF, y compris la date et l’heure de la tâche d’impression ou de la création du PDF, le modèle d’imprimante, le port, l’adresse IP, le nombre de modèles imprimés, les dimensions des modèles et les fonctionnalités Intelligent Template utilisées. Aucune donnée relative au contenu des textes ou images imprimés n’est collectée. Aucune Donnée à caractère personnel n’est collectée de manière à être corrélée avec une personne identifiée ou identifiable. Seagull Software utilise les données collectées aux fins de licence des logiciels, d’assistance produit et de développement produit.

Nous pouvons traiter les informations contenues dans toute demande que vous nous soumettez concernant des logiciels, des produits et/ou des services (« données de contact et de prospection »). Les données de contact et de prospection peuvent être traitées aux fins de proposer, de commercialiser et de vendre des logiciels, produits et/ou services pertinents à vous et/ou à votre employeur. La base juridique de ce traitement est notre intérêt légitime, à savoir la promotion de notre activité et la vente de nos logiciels, produits et/ou services.

Nous pouvons traiter les données que vous fournissez lors de votre inscription sur notre site web ou dans nos logiciels, par exemple lorsque vous vous inscrivez pour recevoir des services d’assistance (« données de compte »). Les données de compte peuvent être traitées aux fins d’exploiter notre site web, de fournir nos services, d’assurer la sécurité de notre site web et de nos services, de maintenir des sauvegardes de nos bases de données, de fournir des informations à nos clients sur leur utilisation de nos logiciels, produits et/ou services, de gérer nos communications avec vous et de communiquer avec vous. La base juridique de ce traitement est notre intérêt légitime, à savoir la bonne administration de notre site web et de notre activité.

Nous pouvons traiter les données à caractère personnel que vous nous fournissez dans le cadre de l’utilisation de nos services d’assistance ou de nos services professionnels (« données de service »). Les données de service peuvent être traitées aux fins de fournir nos services d’assistance et/ou nos services professionnels, de fournir des informations à nos clients sur l’utilisation de nos logiciels, produits et/ou services, et de communiquer avec vous. La base juridique de ce traitement est notre intérêt légitime, à savoir la bonne administration de notre site web et de notre activité.

Nous pouvons traiter les informations que vous publiez en vue de leur publication sur nos forums d’assistance ou ailleurs sur notre site web ou via nos services (« données de publication »). Les données de publication peuvent être traitées aux fins de permettre cette publication, de répondre aux questions que vous publiez, d’administrer notre site web et de fournir nos services. La base juridique de ce traitement est notre intérêt légitime, à savoir la bonne administration de notre site web et de notre activité.

Nous pouvons traiter les informations relatives aux transactions, y compris les achats de logiciels, de produits et/ou de services (« données de transaction »). Les données de transaction peuvent inclure vos coordonnées, vos informations de paiement et les détails de la transaction. Les données de transaction peuvent être traitées aux fins de fournir les logiciels, produits et/ou services achetés et de tenir des registres appropriés de ces transactions.. La base juridique de ce traitement est l’exécution d’un contrat entre vous et nous et/ou la prise de mesures, à votre demande, en vue de conclure un tel contrat, ainsi que notre intérêt légitime, à savoir la bonne administration de notre site web et de notre activité.

Nous pouvons traiter les informations que vous nous fournissez afin de vous abonner à nos notifications par e-mail et/ou à nos lettres d’information (« données de notification »). Les données de notification peuvent être traitées aux fins de vous envoyer les notifications et/ou lettres d’information pertinentes. La base juridique de ce traitement dépend du type de communication concerné. Dans le cas de notifications adressées aux partenaires de distribution concernant des questions contractuelles, la base juridique du traitement est notre intérêt légitime à remplir nos obligations contractuelles. Dans le cas d’alertes et de notifications relatives aux produits concernant les nouvelles versions et les mises à jour, la base juridique est notre intérêt légitime à informer les partenaires de distribution et les clients des modifications apportées à nos logiciels. Dans le cas des bulletins d’information, la base juridique est le consentement.

Nous pouvons traiter les informations contenues dans toute communication que vous nous envoyez ou s’y rapportant (les « données de communication »). Les données de communication peuvent comprendre le contenu de la communication et les métadonnées associées à la communication. Notre site web génère les métadonnées associées aux communications effectuées à l’aide des formulaires de contact du site web. Les données de communication peuvent être traitées à des fins de communication avec vous et d’archivage. La base juridique de ce traitement est notre intérêt légitime, à savoir la bonne administration de notre site web et de nos activités, ainsi que la communication avec les utilisateurs.

Outre les finalités spécifiques pour lesquelles nous pouvons traiter vos données personnelles énoncées dans la présente section, nous pouvons également traiter vos données personnelles lorsque ce traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle nous sommes soumis, ou afin de protéger vos intérêts vitaux ou les intérêts vitaux d’une autre personne physique, ou lorsque cela est nécessaire à la constatation, à l’exercice ou à la défense d’un droit en justice.

Ne nous fournissez pas les données personnelles d’autres personnes, sauf si nous vous demandons de le faire.

Prise de décision automatisée

Nous pouvons utiliser vos données personnelles à des fins de prise de décision automatisée concernant la manière dont nous communiquons avec vous.

Cette prise de décision automatisée impliquera la génération de valeurs numériques représentant votre engagement avec notre logiciel, nos produits et/ou nos services. Les actions que vous effectuez sur notre site web, votre utilisation de nos services et les communications directes que vous nous envoyez peuvent être utilisées pour calculer cette valeur numérique.

La prise de décision automatisée peut déterminer si nous prenons contact avec vous au sujet de nos logiciels, produits et/ou services et la nature de ces contacts.

Communication de vos données personnelles à des tiers

Nous pouvons divulguer vos données personnelles à toute société membre de notre groupe (c’est-à-dire nos filiales, notre société mère ultime et l’ensemble de ses filiales) dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire aux fins énoncées dans la présente politique. Les sociétés de notre groupe sont répertoriées ici.

Nous pouvons divulguer vos coordonnées à un ou plusieurs de nos partenaires commerciaux afin de leur permettre de vous contacter pour qu’ils puissent proposer, commercialiser et vendre nos logiciels et les biens et/ou services associés. Nous vous informerons de chaque divulgation de ce type, en précisant le partenaire commercial concerné. Chacun de ces tiers agira en tant que responsable du traitement des données des prospects et des contacts que nous lui transmettons.

Nous pouvons divulguer vos données personnelles à nos prestataires de services et sous-traitants des catégories suivantes, dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire aux fins énoncées dans la présente politique :

• les fournisseurs de services d’hébergement ;
• les fournisseurs de services de communication ; et
• les fournisseurs d’infrastructures de services d’assistance.

Les transactions financières relatives à nos logiciels, produits et/ou services peuvent être traitées par nos fournisseurs de services de paiement. Nous partagerons les données de transaction avec nos fournisseurs de services de paiement uniquement dans la mesure nécessaire au traitement de vos paiements, au remboursement de ces paiements et au traitement des réclamations et des demandes relatives à ces paiements et à ces remboursements. Vous trouverez des informations sur nos prestataires de services de paiement sur nos sites web.

Nous pouvons divulguer vos données personnelles à nos assureurs et/ou conseillers professionnels dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire pour obtenir et maintenir une couverture d’assurance, gérer les risques, obtenir des conseils professionnels et gérer les litiges.

Nous pouvons divulguer vos données de compte et de service à tout client de nos logiciels, produits et/ou services sous l’autorité ou au nom duquel vous utilisez les logiciels, produits et/ou services concernés.

Outre les divulgations spécifiques de données personnelles décrites dans la présente section, nous pouvons également divulguer vos données personnelles lorsque cette divulgation est nécessaire pour respecter une obligation légale à laquelle nous sommes soumis, ou pour protéger vos intérêts vitaux ou les intérêts vitaux d’une autre personne physique, ou lorsque cela est nécessaire pour la constatation, l’exercice ou la défense d’un droit en justice.

Transferts internationaux de vos données personnelles

Dans cette section, nous fournissons des informations sur les circonstances dans lesquelles vos données personnelles peuvent être transférées de l’Espace économique européen (EEE) vers des pays situés en dehors de l’EEE.

Nous et les autres sociétés de notre groupe disposons de bureaux et d’installations aux États-Unis, au Japon et à Taïwan (ainsi qu’en Espagne). En outre, les infrastructures d’hébergement de notre site web, de notre système de gestion de la relation client et de nos services d’assistance sont situées aux États-Unis. Les transferts vers les États-Unis, le Japon et Taïwan seront protégés par des garanties appropriées, y compris les clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne pour de tels transferts. Pour obtenir des informations et des copies des clauses contractuelles types, consultez :

https://commission.europa.eu/publications/publications-standard-contractual-clauses-sccs_fr

https://www.seagullscientific.com/media/1652/intra-group-sharing-agreement.pdf

Conservation et suppression des données personnelles

Cette section présente nos politiques et procédures de conservation des données, qui visent à garantir que nous respectons nos obligations légales en matière de conservation et de suppression des données personnelles.

Les données personnelles que nous traitons pour une ou plusieurs finalités ne sont pas conservées plus longtemps que nécessaire pour ces finalités.

Sous réserve du paragraphe suivant, nous conserverons généralement vos données pendant une période minimale de 6 ans à compter de leur collecte et une période maximale de 7 ans à compter de leur collecte. Si vous êtes un client, ou si vous utilisez nos logiciels, produits et/ou services dans le cadre d’un contrat entre nous et un client, les délais applicables courront à partir de la date de résiliation dudit contrat, plutôt qu’à partir de la date de collecte des données personnelles.

Nonobstant les autres dispositions de la présente section, nous pouvons conserver vos données personnelles lorsque cette conservation est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle nous sommes soumis, ou afin de protéger vos intérêts vitaux ou les intérêts vitaux d’une autre personne physique, ou lorsque cette conservation est nécessaire à la constatation, à l’exercice ou à la défense d’un droit en justice.

Sécurité des données personnelles

Nous prendrons les précautions techniques et organisationnelles appropriées pour sécuriser vos données personnelles et empêcher la perte, l’utilisation abusive ou l’altération de vos données personnelles.

Vous reconnaissez que la transmission de données non chiffrées (ou insuffisamment chiffrées) sur Internet est intrinsèquement non sécurisée et que nous ne pouvons pas garantir la sécurité des données envoyées via Internet.

Vous devez vous assurer que votre mot de passe ne peut pas être deviné, que ce soit par une personne ou un programme informatique. Vous êtes responsable de la confidentialité du mot de passe que vous utilisez pour accéder à notre site web et nous ne vous demanderons pas votre mot de passe (sauf lorsque vous vous connectez à notre site web).

Modifications

Nous pouvons mettre à jour cette politique de temps à autre en publiant une nouvelle version sur notre site web.

Vos droits

Dans cette section, nous avons résumé les droits dont vous disposez en vertu de la loi sur la protection des données. Certains droits sont complexes et tous les détails n’ont pas été inclus dans nos résumés. En conséquence, vous devez lire les lois applicables et les directives des autorités de régulation pour une explication complète de ces droits.

Vos principaux droits en vertu de la loi sur la protection des données sont les suivants :

• le droit d’accès ;
• le droit de rectification ;
• le droit à l’effacement ;
• le droit de limiter le traitement ;
• le droit de s’opposer au traitement ;
• le droit à la portabilité des données ;
• le droit de saisir une autorité de contrôle ; et
• le droit de retirer son consentement.

Vous avez le droit d’obtenir la confirmation que nous traitons ou non vos données personnelles et, le cas échéant, l’accès à ces données, ainsi qu’à certaines informations supplémentaires. Ces informations supplémentaires comprennent des détails sur les finalités du traitement, les catégories de données personnelles concernées et les destinataires des données personnelles. Pour autant que les droits et libertés d’autrui ne soient pas affectés, nous vous fournirons une copie de vos données personnelles. Le premier exemplaire sera fourni gratuitement, mais les exemplaires supplémentaires pourront être soumis à des frais raisonnables.

Vous avez le droit de faire rectifier les données personnelles inexactes vous concernant et, compte tenu des finalités du traitement, de faire compléter les données personnelles incomplètes vous concernant.

Dans certaines circonstances, vous avez le droit d’obtenir l’effacement de vos données personnelles dans un délai raisonnable. Ces circonstances sont les suivantes : les données personnelles ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d’une autre manière ; vous retirez votre consentement à un traitement fondé sur le consentement ; le traitement est effectué à des fins de marketing direct ; et les données personnelles ont été traitées de manière illicite. Toutefois, il existe certaines exclusions générales du droit à l’effacement. Ces exclusions générales comprennent les cas où le traitement est nécessaire : pour l’exercice du droit à la liberté d’expression et d’information ; pour le respect d’une obligation légale ; ou pour la constatation, l’exercice ou la défense d’un droit en justice.

Dans certaines circonstances, vous avez le droit de restreindre le traitement de vos données personnelles. Ces circonstances sont les suivantes : vous contestez l’exactitude des données personnelles ; le traitement est illégal, mais vous vous opposez à l’effacement ; nous n’avons plus besoin des données personnelles aux fins de notre traitement, mais vous avez besoin des données personnelles pour la constatation, l’exercice ou la défense d’un droit en justice ; et vous vous êtes opposé au traitement, dans l’attente de la vérification de cette objection. Lorsque le traitement a été limité sur cette base, nous pouvons continuer à stocker vos données personnelles. Toutefois, nous ne les traiterons que dans les cas suivants : avec votre consentement, pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice ; pour la protection des droits d’une autre personne physique ou morale ; ou pour des raisons d’intérêt public prépondérant.

Vous avez le droit de vous opposer à ce que nous traitions vos données personnelles pour des raisons tenant à votre situation particulière, mais uniquement dans la mesure où la base juridique du traitement est que le traitement est nécessaire : à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou à l’exercice d’une autorité publique dont nous sommes investis ; ou à la poursuite d’intérêts légitimes de notre part ou de la part d’un tiers. Si vous formulez une telle objection, nous cesserons de traiter les informations personnelles, sauf si nous pouvons démontrer l’existence de motifs légitimes impérieux justifiant le traitement et qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés, ou si le traitement est destiné à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits en justice.

Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles à des fins de marketing direct (y compris le profilage à des fins de marketing direct). Si vous vous y opposez, nous cesserons de traiter vos données personnelles à cette fin.

Dans la mesure où la base juridique de notre traitement de vos données personnelles est le consentement, et que ce traitement est effectué par des moyens automatisés, vous avez le droit de recevoir vos données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine. Toutefois, ce droit ne s’applique pas lorsqu’il porte atteinte aux droits et libertés d’autrui.

Si vous estimez que notre traitement de vos informations personnelles enfreint les lois sur la protection des données, vous avez le droit légal de déposer une plainte auprès d’une autorité de contrôle responsable de la protection des données. Si vous vous trouvez dans l’UE, vous pouvez le faire dans l’État membre de l’UE où vous avez votre résidence habituelle, votre lieu de travail ou le lieu où l’infraction présumée a été commise.

Dans la mesure où la base juridique de notre traitement de vos informations personnelles est le consentement, vous avez le droit de retirer ce consentement à tout moment. Le retrait n’affecte pas la légalité du traitement effectué avant ce retrait.

Vous pouvez exercer n’importe lequel de vos droits relatifs à vos données personnelles en nous en informant par écrit.

Sites web tiers

Notre site web contient des hyperliens vers des sites web tiers ainsi que des informations les concernant.

Nous n’avons aucun contrôle sur les politiques et pratiques de confidentialité des tiers, et nous n’en sommes pas responsables.

Mise à jour des informations

Veuillez nous informer si les informations personnelles que nous détenons à votre sujet doivent être corrigées ou mises à jour.

À propos des cookies

Un cookie est un fichier contenant un identifiant (une chaîne de lettres et de chiffres) qui est envoyé par un serveur web à un navigateur web et qui est stocké par le navigateur. L’identifiant est ensuite renvoyé au serveur chaque fois que le navigateur demande une page au serveur.

Les cookies peuvent être des cookies « persistants » ou des cookies « de session » : un cookie persistant est stocké par un navigateur web et reste valable jusqu’à la date d’expiration fixée, sauf s’il est supprimé par l’utilisateur avant la date d’expiration ; un cookie de session, en revanche, expire à la fin de la session de l’utilisateur, lorsque le navigateur web est fermé.

Les cookies ne contiennent généralement pas d’informations permettant d’identifier personnellement un utilisateur, mais les informations personnelles que nous stockons à votre sujet peuvent être liées aux informations stockées dans les cookies et obtenues à partir de ceux-ci.

 Cookies que nous utilisons

Nous utilisons des cookies aux fins suivantes :

• Authentification : nous utilisons des cookies pour vous identifier lorsque vous visitez notre site web et lorsque vous naviguez sur notre site.
• personnalisation - nous utilisons des cookies pour stocker des informations relatives à vos préférences et pour personnaliser notre site web selon vos préférence ;
• sécurité - nous utilisons des cookies dans le cadre des mesures de sécurité mises en œuvre pour protéger les comptes utilisateurs, notamment pour prévenir l’utilisation frauduleuse des identifiants de connexion, ainsi que pour protéger notre site web et nos services de manière générale ;
• analyse - nous utilisons des cookies afin de nous aider à analyser l’utilisation et les performances de notre site web et de nos services ; et
• consentement aux cookies - nous utilisons des cookies pour mémoriser vos préférences relatives à l’utilisation des cookies de manière générale.

Cookies utilisés par nos prestataires de services

Nous utilisons Google Analytics afin d’analyser l’utilisation de notre site web. Google Analytics recueille des informations relatives à l’utilisation du site web au moyen de cookies. Les informations recueillies relatives à notre site web sont utilisées pour établir des rapports sur son utilisation. La politique de confidentialité de Google est disponible à l’adresse suivante : https://www.google.com/policies/privacy/.

Gestion des cookies

La plupart des navigateurs vous permettent de refuser les cookies et de les supprimer. Les méthodes permettant de le faire varient d’un navigateur à l’autre et d’une version à l’autre. Vous pouvez toutefois obtenir des informations à jour sur le blocage et la suppression des cookies via les liens suivants :

• https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=en (Chrome) ;
• https://support.mozilla.org/en-US/kb/enable-and-disable-cookies-website-preferences (Firefox) ;
• http://www.opera.com/help/tutorials/security/cookies/ (Opera) ;
• https://support.microsoft.com/en-gb/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies (Internet Explorer) ;
• https://support.apple.com/kb/Ph51411 (Safari) ; et
• https://privacy.microsoft.com/en-us/windows-10-microsoft-edge-and-privacy (Edge).

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Ce site web est détenu et exploité par Seagull Software, LLC.

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• en utilisant le formulaire de contact de notre site web ;
• par téléphone, au numéro de contact publié sur notre site web ; ou
• par e-mail, en utilisant l’adresse e-mail publiée sur notre site web.

Représentant au sein de l'Union européenne

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